BRESSE HAUTE SEILLE
FONCTIONNEMENT
Le Conseil Communautaire est composé de 71 délégués titulaires issus des conseils municipaux des communes membres, et 45 suppléants. Il est l’organe délibérant. Il règle par ses délibérations les affaires relevant de la compétence de la Communauté de Communes. Le Conseil communautaire délègue une partie de ses attributions au Bureau. Le conseil communautaire se réunit une fois par mois dans l'une des communes de la communauté
Le conseil communautaire
2020
Conseil du 16/01/2020
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2019
Conseil du 28/11/2019
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Conseil du 24/10/2019
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Conseil du 12/09/2019
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Conseil du 04/07/2019
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Conseil du 23/05/2019
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Conseil du 04/04/2019
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Conseil du 05/03/2019
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Conseil du 31/01/2019
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2018
Conseil du 13/12/2018
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Conseil du 18/10/2018
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Conseil du 06/09/2018
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Conseil du 28/06/2018
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Conseil du 17/05/2018
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Conseil du 29/03/2018
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Conseil du 01/03/2018
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Conseil du 25/01/2018
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2017
Conseil du 07/12/2017
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Conseil du 12/10/2017
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Conseil du 07/09/2017
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Conseil du 29/06/2017
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Conseil du 04/05/2017
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Conseil du 30/03/2017
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Conseil du 16/02/2017
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Conseil du 18/01/2017
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Conseil du 09/01/2017
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Le bureau
Le Bureau est composé du Président, des 9 Vice-Présidents et de 9 délégués communautaires. Il se réunit tout les quinze jours pour gèrer les affaires courantes de la Communauté de Communes. Lors des réunions du Conseil Communautaire, le Président rend compte des travaux du Bureau.
Les compétences
La communauté de communes exerce de plein droit au lieu et place des communes membres les compétences relevant de chacun des groupes suivants :
-
Aménagement de l'espace pour la conduite d'actions d'intérêt communautaire ; schéma de cohérence territoriale et schéma de secteur ;
-
Actions de développement économique dans les conditions prévues à l'article L. 4251-17 ; création, aménagement, entretien et gestion de zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire ; politique locale du commerce et soutien aux activités commerciales d'intérêt communautaire ; promotion du tourisme, dont la création d'offices de tourisme.
-
Aménagement, entretien et gestion des aires d'accueil des gens du voyage ;
-
Collecte et traitement des déchets des ménages et déchets assimilés.
Les compétences obligatoires
Les compétences optionnelles
La communauté de communes exerce, en lieu et place des communes, pour la conduite d'actions d'intérêt communautaire, les compétences suivantes :
-
Protection et mise en valeur de l'environnement, le cas échéant dans le cadre de schémas départementaux et soutien aux actions de maitrise de la demande d'énergie,
-
Politique du logement et du cadre de vie
-
Construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements culturels d’intérêt communautaire
-
Création, aménagement et entretien de la voirie
-
Action sociale d’intérêt communautaire
Les compétences facultatives
Au titre des compétences facultatives, la communauté de communes exercent les compétences suivantes : La Communauté de Communes conduit les actions impulsant ou favorisant le développement économique et touristique de son territoire.
Soutien au développement économique du territoire
La CC conduit des actions de développement économique, à ce titre, elle est compétente pour :
-
Soutenir les filières industrielles et artisanales.
-
Soutenir les structures issues l’économie sociale et solidaire.
-
Participer à des opérations collectives de soutien des filières industrielles et artisanales et commerciales.
Développer des partenariats et soutenir les organismes :
-
Qui contribuent au développement économique,
-
Qui contribuent à l’accompagnement du demandeur d’emploi, du créateur d’entreprise, du salarié (formation, insertion, accompagnement).
La Communauté de Communes est compétente pour créer, gérer l’immobilier à vocation industrielle et artisanale.
Développement agricole
La communauté de communes mène ou soutient les actions visant au maintien et au développement d’activités rurales et/ou agricoles. Elle assure la promotion du savoir-faire local ou régional (AOC…).
Activités liées à la santé
La Communauté de Communes crée ou soutient la réalisation de maisons de santé pluridisciplinaires labellisées.
Développement touristique
La communauté de communes met en valeur les richesses touristiques de son territoire et participe aux actions de promotion des sites et des activités touristiques :
-
Création, entretien, balisage et promotion des sentiers inscrits au PDIPR et des sentiers d’interprétation,
-
Soutien aux actions de valorisation des produits locaux, des équipements et activités touristiques associées.
La CC crée, gère et aménage les équipements touristiques suivants :
-
Le gite de groupe de Sergenaux-Les Deux Fays
-
Le site de Desnes
Développement culturel
-
Pratiques musicales : la Communauté de Communes assure la promotion, le développement et la structuration des pratiques musicales amateurs.
-
L’animation culturelle : la CC impulse et soutient les initiatives culturelles locales du territoire.Elle initie et porte des projets culturels et de valorisation du patrimoine et soutient les associations culturelles dans le cadre du projet culturel communautaire (programmation culturelle, règlement, schéma, projet…).
-
Lecture publique : la Communauté de Communes conduit une politique d’animation de la médiathèque en réseau et des sites des bibliothèques de Ruffey/Seille et Arlay. Elle coordonne et accompagne techniquement les bibliothèques de Ruffey/Seille et Arlay.
Fourrière animale
La Communauté de communes exerce la compétence fourrière animale.
Les commissions
Les commissions sont spécialisées dans un domaine défini et sont chargées d'assurer la préparation des décisions de l'assemblée délibérante. De plus, les commissions sont composées de membres désignés par cette même assemblée pour étudier un projet, opérer une mission de contrôle, ou encore instruire une question particulière.
C. BRUCHON (Arlay), R. PERRET (Baume les M.), C. PETITJEAN (Bletterans), A. GUICHARD (Blois-sur-S.), M. GAUDRON (Brery), M. BONNET (Château C.), D. BRULEBOIS (Chaumergy), B. GUICHARD (Commenailles), J. NOZIERE (Domblans), M. CANNAZZARO (Foulenay), D. PRUDENT (Frontenay), M. GONZY (Hauteroche) – J-F CLET (Ladoye sur S.) – M-C MOUREY (La Marre) – A. BRETIN (Lavigny) – R. FANDEUX (Le Louverot) – D. GRANDVAUX (Le Vernois) – J-P JEANSOU (Lombard) – G. GHELMA (Nevy sur S.) – D. LABRE (Passenans) – D. BONDIER (Plainoiseau) – Y. MOINE (Quintigny) – E. BILLET (Ruffey sur S.) – B. JOLY (Sellières) – J. BACHELEY (Sergenaux) – M. MOSSU (Voiteur).
Tourisme
Président de la commission : Christian VUILLAUME
F. FOUCQUART (Brery), P. VANNIER (Chapelle Voland) G. TSCHANZ (Chaumergy), J-P CLERC (Commenailles), N. BEGUIOT (Cosges), B. FRACHON (Domblans) – M. CHALUMEAU (Fontainebrux),S. GLENADEL (Frontenay) C. THEVENOD / G. BERLEMONT (Hauteroche) - J-P BEJEAN (Ladoye sur S.) – Joël PAGET (La Marre) – S. RIETMANN (Lavigny) – R. FANDEUX (Le Louverot) – J-P GERDY ( Mantry) - F. FERNEX DE MONGEX (Menetru le V.) – B. LONJARRET (Nance) – J-J THOULY (Nevy sur S.) – Y. FAIVRE (Passenans) –M-O RAMELET (Plainoiseau) – E. MOUREZ (Quintigny) – E. PETIT (Ruffey sur S.) – J-C BOISSARD (Rye) – C. BASSET (Saint-Lamain) – B. JOLY (Sellières) - J-L MAGNIN ( Villevieux) – V. BESCOT (Vincent-Froideville) – A. QUICLET (Voiteur).
M. GRAPPIN (Arlay) – R. PERRET (Baume les M.) – P. DUC (Blois sur S.) – P. LESEIGNEUR (Brery) – H. GIMARET (Champrougier) – M. BONNET (Château Chalon) – D. BRULEBOIS (Chaumergy) – A. GUERIN (Commenailles) – B. ROBELIN (Cosges) – E. RIZZI (Domblans) – M. CANNAZZARO (Foulenay) – D. PRUDENT (Frontenay) – MM. PERRARD (Hauteroche) – C. HOUSER (La Marre) – L MICHAUD GROS-BENOIT (Lavigny) – JY. GRABY (Le Louverot) – N. DESBOIS (Mantry) – B. FERRY-DAESCHLER (Montain) - M. BARBIER (Nance) – G. GHELMA (Nevy sur S.) – M. TROSSAT (Passenans) – D. BONDIER (Plainoiseau) – M. GENOT (Relans) - E. PETIT (Ruffey sur S.) – D. BACHELEY (Saint-Lamain) – B. JOLY (Sellières) – G. MOUILLARD (Voiteur)
Développement économique
Président de la commission : Philippe ANTOINE
Aménagement du territoire
Président de la commission : Stéphane LAMBERGER
Environnement
Président de la commission : Daniel CHALANDARD
JL. URIET (Arlay) – X. MAITRE (Baume les M.) – A. GUICHARD (Blois sur S.) – JP. MEDIGUE (Brery) – H. GIMARET (Champrougier) - P. NICOD (Château Ch.) – B. GUICHARD (Commenailles) – C. MARTELIN (Domblans) – M. CHALUMEAU (Fontainebrux) – D. PRUDENT (Frontenay) – Y. MOUREY (Hauteroche) – L. DUSSERE (Ladoye sur S.) – C. HOUSER (La Marre) – JY. NOBLET (Larnaud) - E. CHAUVIN (Lavigny) – C. AUBERT (Le Louverot) – A. RICHARD (Les Deux Fays) – J. COMBETTE (Montain) – D. JEUNET (Nevy sur S.) - AM. ANSTETT (Plainoiseau) – M. BONIN (Ruffey sur S.) – L. BERTHAUD (Sellières) – J. BACHELEY (Sergenaux) – M CYROT-LALUBIN (Sergenon) - M. MOSSU (Voiteur)
D. MONGIN BAUDOUIN (Arlay) – C. PETITJEAN (Bletterans) – T. CHANET (Brery) – S. BONNIN (Chapelle V.) – G. TSCHANZ (Chaumergy) – P. FEBVRE (Commenailles) – A. MASUEZ (Cosges) – R. ROZAIN (Desnes) – G. CAMPY (Domblans) – M. CANNAZZARO (Foulenay) – S. WAEBER (Frontenay) – D. BESSON (Hauteroche) – S. ROY (La Marre) – JC. FAUVEY (Larnaud) – A. ROULIN (Lavigny) – P. MINEC (Le Louverot) – S. FAUDOT (Lombard) – JP. GERDY (Mantry) – C. FAVORY (Menetru le V.) – G. TISSOT (Montain) – E. MONNIER (Nance) – A. CATTEAU (Nevy sur S.) – E. LACROIX (Plainoiseau) – N. GAGNEUX (Relans) – N. VILLERET (Ruffey sur S.) – B. JOLY (Sellières) – A. SAUGET (Vincent-Froideville) – C. ROME (Voiteur).
Enfance Jeunesse
Président de la commission : Daniel SEGUT
Sport
Président de la commission : Michel BRUTILLOT
M. PONTIROLI (Arlay) – F. PERRODIN (Bletterans) – G. PICARD (Chapelle Voland) – L. JOBEZ (Commenailles) – G. CAMPY (Domblans) - S. GLENADEL (Frontenay) – N. BALLET (Hauteroche) – R. MILLET (La Marre) – P. NOBLET (Larnaud) – JM. MANZONI (Lavigny) –
G. D’ALBERT (Le Louverot) – D. LEGRAND (Le Vernois) – JP. GERDY (Mantry) – J. PAUL (Nance) – L. DE PASQUALIN (Nevy sur S.) – Y. FAIVRE (Passenans) – JP. CURNILLON (Plainoiseau) – Y. MOINE (Quintigny) – R. CHEVALIER (Relans) – E. TREBOUTE (St. Lamain) -
M. PERNOT (Sellières) – S. GIBOUDOT (Voiteur).
Voirie
Président de la commission : Daniel URBAIN
JC. LEGRAS (Arlay) – N. GRANDVAUX (Baume les M.) - N. HULIN (Bletterans) – J. CHAMBARD (Blois sur S.) – E. MURADORE (Bois de Gand) - C. PAGET (Bonnefontaine) – L. GUILLEMIN (Brery) – D. BARDOUX (Chapelle Voland) – P. GUYOT (Château Chalon) – H. CHÂTEAU (Chaumergy) - JL VINCENT (Commenailles) – JN. REBOUILLAT (Cosges) – R. COURTOUT (Domblans) – M. CHALUMEAU (Fontainebrux) – D. PRUDENT (Frontenay) - C. NOIR / J. COMBE (Hauteroche) – G. CAMBAZARD (La Chassagne) – D. BERNARD (La Chaux en B.) – Y. OUDOT (Ladoye sur S.) - C. HOUSER (La Marre) – D. GUYOT (Larnaud) – P. TRESY (Lavigny) – R. FANDEUX (Le Louverot) – P. RICHARD (Le Vernois) - J. THIEBAUT (Les Deux Fays) – JP. JEANSOU(Lombard) – R. JEUNE (Mantry) – C. FAVORY (Menetru le V.) -
C. RACLE (Montain) – D. GALLET (Nance) – B. DE PASQUALIN (Nevy sur S.) – M. TROSSAT (Passenans) – D. BONDIER (Plainoiseau) - Y. MOINE (Quintigny) – D. JACQUOT (Recanoz) – JC. BOISSARD (Rye) – C. BASSET (Saint Lamain) – L. BERTHAUD (Sellières) - J. BACHELEY (Sergenaux) – M. CYROT LALUBIN (Sergenon) – JL BRULEBOIS (Vers sous Sellières) – JP GAUTHIER (Villevieux) – J. LIEGEON (Vincent-Froideville) – N. BOUILLET (Voiteur).
Culture
Président de la commission : Dominique MEAN
D. BAUDUIN (Arlay) – N. DUPONT (Baume les M.) – R. BALLET (Brery) – A. MAIGROT (Château C.) – V. LEMERLE (Chaumergy) – N. BURON (Commenailles) – C.MARTELIN (Domblans)- J-C PACAUD (Frontenay) – M. GONZY / C. THEVENOD (Hauteroche) – J-F. CLET (Ladoye sur S.) – S. MONNERET (La Marre) – V. GUICHARD (Larnaud) – E. BRENOT (Lavigny) – F. SCHWETTERLE (Le Louverot) – J-C PROST (Le Vernois) – C. FAVORY ( Menetru le V.) – A. CATTEAU (Nevy sur S.) – I. CUVILLIER (Passenans) – M-O RAMELET (Plainoiseau) – N. VILLERET (Ruffey sur S.) A. LORENTZ (Saint Lamain) – S. CARRE-BUISSON (Sellières) – M. BACHELEY (Sergenaux) – A. PERNOT (Vincent-Froideville) – M-O PEINTURIER (Voiteur).
Personnel
Président de la commission : Jean-Louis MAITRE
F. PERRODIN (Bletterans) – B. FRACHON (Domblans) – V. MOLLIER (Fontainebrux) –M. CANNAZZARO (Foulenay) – C. NOIR (Hauteroche) – M. CHATELAIN (Le Villey) – K. SAOUDI (Montain) – B. LONJARRET (Nance) – E. LACROIX (Plainoiseau) – M. GENOT (Relans) – L. BERTHAUD (Sellières) – A. QUICLET (Voiteur)
Finances
Président de la commission : Marie-Paule PONTHIEUX
C. BRUCHON (Arlay) – P. CARDINAL (Baume les M.) – C. PIERREL (Bletterans) – S. BONNIN (Chapelle Voland) – G. TSCHANZ (Chaumergy) - R. ROZAIN (Desnes) – C. MEULLE (Domblans) – M-M PERRARD (Hauteroche) – C. CHATOT (Larnaud) – M. CHATELAIN (Le Villey) –
B. HENRY (Mantry) – M. TROSSAT (Passenans) – E. LACROIX (Plainoiseau) – M. GENOT (Relans) – M. PERNOT (Sellières) – A. CHAILLET (Vincent-Froideville) – A. QUICLET (Voiteur).
Base de Loisirs
Président de la commission : Jean-Louis MAITRE
C. PETITJEAN (Bletterans) – A. GUICHARD (Blois sur S.) – J. ROBELEY (Chapelle Voland) – C. RANDANNE (Chaumergy) – R. ROZAIN (Desnes) - S. GAUCHET (Domblans) – M. CANNAZZARO (Foulenay) – A.PERNET (Hauteroche) – JL. TROSSAT (La Chassagne) – S. PETITJEAN (Le Louverot) – A. RICHARD (Les Deux Fays) – JP JEANSOU (Lombard) – G. GHELMA (Nevy sur S.) – D. BONDIER (Plainoiseau) - R. CHEVALIER (Relans) – M. BONIN (Ruffey sur S.) – A. PERNOT (Vincent-Froideville).
