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LES ACTUALITÉS DU SERVICE URBANISME

Retrouvez sur cette page l'ensemble des actualités du service urbanisme de la Communauté de Communes Bresse Haute Seille. Cette rubrique est régulièrement mise à jour afin de vous permettre de suivre l'avancement des projets et démarches portés par la Communauté de Communes.

LES ACTUS RÉCENTES

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Les balades urbaines

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Le registre numérique

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LES ARCHIVES

Le PLUi à la rencontre des communes : une série d'échanges au cœur du territoire dans les 54 communes de Bresse Haute Seille

Janvier à février 2026 
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Dans le cadre de l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi), une série de rencontres a été organisée entre janvier et février 2026 dans chacune des 54 communes du territoire. Ces échanges ont permis au bureau d'études et à la Communauté de Communes d'aller à la rencontre des élus municipaux afin de mieux appréhender les réalités locales et les enjeux propres à chaque commune.

Associant les maires et les conseillers municipaux volontaires, ces rencontres se sont articulées autour d'un questionnaire de diagnostic préalablement transmis aux communes. Elles ont permis d'aborder de nombreuses thématiques structurantes pour l'avenir du territoire : évolution de la population, habitat et logement, développement économique, commerces et services, mobilité, tourisme, équipements ou encore préservation des espaces agricoles et naturels.

Chaque réunion a également été complétée par une visite de terrain. Ces temps d'échange in situ ont offert l'opportunité d'identifier les spécificités paysagères, les projets en cours ou à venir, ainsi que les atouts et difficultés rencontrés localement. Cette approche de terrain constitue une étape essentielle pour construire un diagnostic partagé et ancré dans les réalités communales.

Au-delà de la collecte de données, ces rencontres avaient pour objectif de recueillir la connaissance fine des élus sur leur commune, mais également leurs aspirations pour les années à venir. Les projets communaux, les besoins identifiés et les perspectives de développement exprimés lors de ces échanges viendront nourrir la réflexion collective engagée dans le cadre du PLUi.

L'ensemble des informations recueillies au cours de ces visites contribuera à l'élaboration du diagnostic territorial. Ce travail d'analyse se poursuivra dans les mois à venir, notamment durant la période de pause liée aux élections municipales, afin de préparer les prochaines étapes de la démarche.

Réunion de lancement du PLUi : les élus engagent la démarche

Le 6 janvier 2026, les maires de la Communauté de Communes Bresse Haute Seille se sont réunis à Commenailles dans le cadre d'une conférence des maires marquant le lancement officiel de l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi).

Cette première rencontre a permis de présenter le groupement de bureaux d'études retenu pour accompagner la collectivité tout au long de la démarche. L'équipe est composée de CODRA, mandataire du groupement, de Biotope, de la Chambre d'agriculture du Jura et du cabinet d'avocats Valians, mobilisant ainsi des compétences complémentaires en urbanisme, environnement, agriculture et droit de l'urbanisme.

Les élus ont également pris connaissance du calendrier prévisionnel de la procédure, des objectifs poursuivis par le PLUi ainsi que des modalités de travail qui seront mises en œuvre durant les prochaines années. Cette réunion a permis de rappeler les ambitions de la Communauté de Communes : construire un projet de territoire partagé, préserver les paysages et les ressources, accompagner le développement des communes et répondre aux enjeux de transition écologique et de sobriété foncière.

Cette conférence des maires a enfin marqué le démarrage de la phase de diagnostic territorial. Les premiers mois de travail seront consacrés à l'analyse des caractéristiques du territoire, de ses dynamiques démographiques, économiques et environnementales, ainsi qu'à l'identification des enjeux qui orienteront le projet de territoire à l'horizon 2040.

L'élaboration du PLUi constitue une démarche collective qui associera progressivement les communes, les partenaires institutionnels, les acteurs locaux et les habitants afin de construire ensemble l'avenir du territoire.

Pour toute question concernant les règles d'urbanisme applicables à votre terrain ou à votre projet, vous pouvez vous rapprocher de votre mairie ou contacter le service urbanisme :

6 janvier 2026 / Commenailles
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