top of page

Mentions légales

Responsable du site


Directeur de la publication : Jean-Louis MAITRE – Président de la Communauté de Communes Bresse Haute Seille
Pour toute demande, adressez-vous à : accueil@bressehauteseille.fr

Droits de propriété


Tous les textes, photos et images reproduits sur ce site sont la propriété de la Communauté de Communes Bresse Haute Seille et de ses partenaires contractuels. Les illustrations sont et restent la propriété des auteurs respectifs.
Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement du propriétaire est illicite.

Si vous souhaitez reproduire des photos ou documents contenus dans ce site, uniquement à des fins non lucratives, vous devez avant toute diffusion obtenir l’autorisation écrite préalable de la Communauté de Communes Bresse Haute Seille


Pour cela : adresser une demande écrite par e-mail à accueil@bressehauteseille.fr en précisant le contenu exact de ce que vous souhaitez reproduire. Après accord, il vous sera demandé de citer précisément les sources.

Si vous êtes journaliste et que vous souhaitez obtenir une photo en haute définition pour une parution presse, adressez nous une demande par ce même canal.

Liens vers ce site


Les liens vers ce site sont bienvenus aux conditions suivantes :


– Accord écrit préalable.
– Ouverture intégrale de la page www.bressehauteseille.fr dans un navigateur, sans cadre ni mention propre à votre site.

Hébergement

Le site est hébergé chez OVH.
2 rue Kellermann
59 100 Roubaix
France

bottom of page