top of page

Bresse Haute Seille > Les instances

instances.png

Les instances

Le conseil communautaire

C’est l’organe délibérant de Bresse Haute Seille, il règle par ses délibérations les affaires relevant de la compétence de la communauté de communes.

Le bureau

Le conseil communautaire délègue une partie de ses attributions au bureau communautaire. Le bureau est composé : du président, des vice-présidents et de 9 élus communautaires.

Les commissions

La communauté de communes s’appuie sur des commissions thématiques qui sont chargées de débattre sur les actions à mener et les projets à mettre en œuvre.

organigramme logo.png

Les services

Sans titre - 1.png

68

conseillers

communautaires titulaires

Sans titre - 2.png

45

conseillers

communautaires suppléants

epci.png

COMPTES-RENDUS

CONSEIL COMMUNAUTAIRE

epci.png

COMPTES-RENDUS

BUREAU

ORGANIGRAMMEV2.png
bottom of page